L'association Le Fardier de Cugnot vous remercie de votre visite sur le site lefardierdecugnot.fr. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis à l'acceptation, sans réserve ni limitation, des conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur.

L'Association Le Fardier de Cugnot s'efforce d'assurer au mieux l'exactictude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit de corriger le contenu, à tout moment, sans préavis.

L'Association Le Fardier de Cugnot décline toute responsabilité :

• pour tous dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
• et plus généralement, pour tous les dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient la cause, origines, natures ou conséquences, provoquées en raison de l'accès de quiconque au site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 38 et suivants de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l'exercer, vous pouvez nous écrire à l'aide de notre                              ou par courrier adressé à l'Association Le Fardier de Cugnot, Mairie, 13 rue Notre Dame, 55190 Void-Vacon.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Association Le Fardier de Cugnot est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse de l'Association Le Fardier de Cugnot. Cependant, nous vous invitons fortement à nous prévenir afin de recensser les sites externes mentionnant le présent site lefardierdecugnot.fr.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. L'association Le Fardier de Cugnot n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Le présent site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.

Le présent site est la propriété de l'Association Le Fardier de Cugnot (lefardierdecugnot.fr).

L'équipe de direction de la publication du site Internet est composée des membres de l'Association Le Fardier de Cugnot, en leur qualité potentielle de rédacteur pour les informations diffusées sur le présent site.

Ce site a été développé avec "open élément, version gartuite", sous la direction de Monsieur Jean Paul MARTIN, et il est hébergé par les serveurs OVH, SAS au capital de 500 K€, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.